pit-bike.ch - Conditions Générales
Site en cours de développement. Enorme stock de pièces. Pour plus d'infos n'hésitez pas à nous contacter!
Expédition & retours
- Tous les retours doivent faire l'objet d'une demande par e-mail Les colis retournés sans numéro de retour valable seront refusés. Votre numéro de retour vous sera communiqué par e-mail dans les plus bref délais. Les retours sont à vos propres frais. Les produits ouverts ne peuvent en aucun cas être repris.
- Le retour accepté, le client reçoit une note de crédit d'une durée illimitée. Un remboursement n'est pas envisageable.
Remarque sur la confidentialité
- Le commerçant s'engage auprès de vous, visiteurs et clients de notre site, afin de vous garantir la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez. Cela veut dire:
- Protection des données personnelles
- Respect de la loi Informatique et Libertés
- Pit-bike.ch s'engage auprès de vous, visiteurs et clients de notre site, afin de vous garantir la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez:
Protection des données personnelles
- En tant que site marchand, Pit-bike.ch recueille un certain nombre d'informations nécessaires au traitement des commandes.
- Pit-bike.ch traite toutes ces informations avec la plus grande confidentialité.
Respect des réglementations Suisse et européennes
- Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante:
Pit-bike
CP 74
1895 Vionnaz
Acceptation des conditions
- Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions d'utilisation régissent les relations contractuelles entre Pit-bike.ch et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Commande
- Une commande ferme sans possibilité de résiliation est passée au moment où le client presse le bouton "Confirmer la commande" sur la page de confirmation. En passant commande, vous nous formulez une offre d'acheter les produits que vous avez sélectionnés : sur www.pit-bike.ch. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser cette offre, à notre discrétion. Pit-bike.ch confirme l'acceptation de sa commande ainsi que son évolution au client à l'adresse mail que celui-ci aura fourni lors de son inscription. Cette confirmation est effective au moment où le client reçoit un e-mail de la part de modernemodelismes.ch indiquant que la commande est passée en mode "En traitement". Cet e-mail forme ainsi un contrat de vente entre Vous et pit-bike.ch. Pit-bike.ch se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, pit-bike.ch ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit. En cas de problème de livraison venant du fabricant (disponibilité), pit-bike.ch fera en sorte de trouver une solution de remplacement en accord avec le client et à l'avantage de celui-ci.
Produits
- Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de pit-bike.ch ne pourra être engagée. Les informations techniques et les liens sont donnés à titre informatif uniquement.
Autres cas
- Pour tous les cas non régis dans les conditions de vente le Code des Obligations Suisse s'applique.
Prix
- Les prix sont exprimés en Francs suisses. Les prix indiqués sur les pages produit incluent la TVA (7.6%). Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande auquel s'ajoutent les frais de transport. Les prix inscrits sur la confirmation de commande font foi, cela même en cas de variation entre la date de commande et la date de livraison de la marchandise. En cas d'erreur de prix sur un produit, pit-bike.ch se réserve le droit de modifier ce prix en offrant le choix au client d'annuler sa commande si le nouveau prix ne lui convient pas. Pour l'Europe les frais de douane sont à la charge du client.
Frais d'expédition
- Les expéditions sont acheminées par la Poste ou par transporteur. Le montant des frais d'expédition (emballage et frais postaux) est fixé selon le montant total de votre commande.
Garantie
- La garantie est uniquement sur les vis cachés, les motos sont des motos qui ne sont pas homologuées pour la voie publique donc leur usage peut uniquement se faire sur un terrain ou circuit privé.
Notre responsabilité
- Les présentes "Conditions d'utilisation" déterminent l'ensemble de nos obligations et responsabilités concernant la fourniture de produits. Nous ne sommes liés par aucune autre garantie, condition ou autre disposition, à l'exception de celles expressément mentionnées dans le présent contrat. Notre responsabilité en vertu du présent contrat ne peut être engagée ni pour aucune perte de revenus, perte de profits, perte de contrats, perte de données ni pour aucune perte ou aucun dommage direct, indirect ou consécutif, de quelque nature que ce soit, résultant ou causé par un acte dommageable (y compris la négligence), la rupture du contrat ou autrement. Nous ferons le maximum pour satisfaire à nos obligations.
Autres cas
- Pour tous les cas non régis dans les conditions de vente le Code des Obligations Suisse s'applique.
Cependant, nous ne serons pas responsables pour toute perte ou dommage que vous subiriez et qui découlerait de notre retard dans l'exécution d'une quelconque de nos obligations ou de notre manquement à toute ou partie de nos obligations en vertu du contrat, dès lors qu'un tel retard ou manquement est dû à une circonstance extérieure à notre contrôle. En cas de retard, nous exécuterons nos obligations dans les meilleurs délais.
Litiges
- Le présent contrat est soumis au droit suisse. Pit-bike.ch ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de pit-bike.ch sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de litige, Pit-bike.ch se réserve le choix du tribunal à saisir.
Autres cas
- Pour tous les cas non régis dans les présentes conditions de vente le Code des Obligations Suisse s'applique.